MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES	
	NOTI9	
	FICHE DE RECENSEMENT	

Identifiant du contrat	2	
0	

	

	

	

	

	

Année	
Numéro interne du contrat	
N° Avt	
N°AS	

1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	
10	
11	
12	
13	
14	
15	
16	
17	
18	

Numéro SIRET (n° SIREN + n° NIC) de l'acheteur public		

	

	

	

	

N° SIREN Entité contractante	
NIC Etablissement	

1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	
10	
11	
12	
13	
14	

Mois et année de notification du contrat		

2	
0	

mois	
	
Année	

Mode d’exécution du contrat
1 - ordinaire	3 - à tranches	5 - à phases	

                           (indiquer le numéro choisi)	
2 - à  bons de commande	4 - à tranches et bons de commande	6 - autre		
Nature de l’acte juridique
1- contrat initial	3 - contrat sur la base d’un accord-cadre	5 - autre	

                          (indiquer le numéro choisi)	
2- contrat complémentaire	4 - accord-cadre			
Si avenant modifiant un contrat existant
1- avenant sans incidence financière	3 - avenant diminuant le montant initial		

                          (indiquer le numéro choisi)	
2-avenant augmentant le montant initial				
Objet principal du contrat
Code CPV : (8 caractères
 + 1 caractère de contrôle)	1	

	

	

-	

	
1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	
10	

	Codes CPV secondaires :	2	

	

	

-	

	
1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	
10	

			3	

	

	

-	

	
1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	
10	

Procédure                      		

	
1	
2	

(Indiquer le numéro choisi)		4	

	

	

-	

	
1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	
10	

01 - appel d’offres ouvert	06 - dialogue compétitif	
02 - appel d’offres restreint	07- concours	
03 - procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence	08 – système d’acquisition dynamique	
04 - procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence	09 - procédure adaptée (« MAPA »)	
05 - procédure spécifique à certains marchés de la défense	10 - autre	

Montant HT du contrat ou de l’avenant en Euros
(ne pas inscrire les centimes)		

	

	

	
	
€	

1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	
10	
11	

	

Durée en mois, du contrat		

 1	
2	
3	

Forme des prix	1 – prix fermes	2 – prix fermes actualisables	3 – prix révisables	             (indiquer le numéro choisi)	

Numéro SIRET (n° SIREN + n° NIC) du titulaire ou du mandataire		

	

	

	

	

N° SIREN 	
NIC	

1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	
10	
11	
12	
13	
14	

En cas de groupement : nombre d’entreprises groupées          		

 1	
2	

Numéro SIREN 
des principaux co-titulaires		

	

	

N° SIREN 	

1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	

	

	

	

N° SIREN 	

1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	

	

	

	

N° SIREN 	

1	
2	
3	
4	
5	
6	
7	
8	
9	

Sous traitance déclarée à la passation du marché 
(si oui, cocher la case)	

Le contrat comporte-il une clause sociale ? 
(si oui, cocher la case)	

Le contrat permet-il l’utilisation de la carte d’achat ? 
(si oui, cocher la case)	

Le contrat comporte-il une clause environnementale ? 
(si oui, cocher la case)	

Informations sur la dématérialisation	Nombre total de 
propositions reçues		

 1	
2	
3	

	Nombre de 
propositions dématérialisées		

 1	
2	
3	

Commentaires : (par exemple, numéro de l’accord-cadre de rattachement…) 

Date de la dernière mise à jour : 03/01/2012.